MENTIONS LÉGALES

Editeur du site :

Le site www.bainsblues.com est la propriété de la société AQUAVITAL (SARL) fondée en 1996 ayant comme SIRET le numéro 410149140 00015,

recensée sous le naf :  Activités des centres de culture physique. 

 

Adresse du siège social :

20 Rue Hans Arp, 67206 Mittelhausbergen

Tel : 03 88 56 10 20
Directeur de publication : Jean Jacques FIRN

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

Conception, création

 

AQUAVITAL 
20 Rue Hans Arp, 67206 Mittelhausbergen

Tel : 03 88 56 10 20

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

Hébergement :

Site hébergé par 1and1
Adresse postale : 1&1 Internet SARL 7, place de la Gare BP 70109. 57201 Sarreguemines Cedex
Tel : 0970 808 911 (appel non surtaxé)
Fax au 03 87 95 99 72. 
Mail :Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Site : www.1and1.fr

 

Accès au site :

www.bainsblues.com

L’utilisateur du site internet www.bainsblues.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet. Les utilisateurs sur site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

 

Contenu du site :

La société AQUAVITAL met à disposition des utilisateurs du site web www.bainsblues.com des informations et outils disponibles et vérifiés, mais elle ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou de l’indisponibilité de certaines informations. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un mail à l’adresse Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

Propriété :

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composant ce site web www.bainsblues.com sont de l’utilisation exclusive de la société AQUAVITAL. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse de la société AQUAVITAL est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de la société AQUAVITAL Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de la société AQUVITAL Pour cela merci d’adresser un mail à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

Droits des auteurs :

Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.

 

Données personnelles :

Conformément à loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 06 août 2004, nous vous informons que les données vous concernant pourront être utilisées par d’autres sociétés ou filiale de la société AQUAVITAL. Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Pour exercer ce droit il vous est possible de nous adresser un courrier à l’adresse suivante : AQUAVITAL
20 Rue Hans Arp, 67206 Mittelhausbergen

 

Loi applicable :

L’usage de ce site web est régi par la loi française à l’exception de toute autre législation.